- Un investissement locatif solide
- Une réduction directe d'impôt
- La souplesse des modes d'acquisition
- La valorisation de votre patrimoine et de votre retraite
- Un engagement gagnant
1. Un investissement locatif solide
Une situation idéale entre le coeur de ville et le littoral seynois, la qualité architecturale, paysagère et constructive des résidences, la proximité des commerces, services, loisirs... Alliés à un marché locatif local dynamique, au renouveau urbain de La Seyne-sur-mer et à son développement balnéaire lié à Port Provence, les points forts de Porte Marine sécurisent le choix du dispositif Scellier pour votre investissement.
2. Une réduction directe d'impôt
Achetez en 2009 un appartement de Porte marine, et bénéficiez de 2010 à 2018 d'une réduction d'impôt d'un montant de 25 % du prix de revient* de votre acquisition, dans la limite de 75 000 € sur neuf ans (soit la possibilité de réduire chaque année votre imposition de 8 333 €). *Prix de revient = prix d'acquisition + honoraires de notaires + commissions versés aux intermédiaires + taxe sur la valeur ajoutée + droits d'enregistrement (le cas échéant) + taxe de publicité foncière.
3. La souplesse des modes d'acquisition
Acquisition directe, indivision, Société civile immobilière (SCI) non soumise à l'impôt sur les sociétés, la loi Scellier vous laisse libre des modalités de votre investissement. Dans le cas de la SCI et de l'indivision, chaque associé/indivisaire bénéficiera de la réduction d'impôt dans la limite de sa quote-part.
4. La valorisation de votre patrimoine et de votre retraite
L'excellence des atouts de Porte marine en fait une valeur sûre de votre patrimoine. Après les neuf années d'application du dispositif Scellier, vous disposerez de votre bien comme vous le souhaiterez : revente avec plus-value potentielle, maintien en location... À moins que vous ne faisiez de Porte marine la résidence secondaire de vos vacances balnéaires, ou la résidence principale de votre retraite au soleil et au bord de la Méditerranée...
5. Un engagement gagnant
Le dispositif Scellier ne pose qu'une exigence à votre égard : louer, dans un délai maximum de 12 mois après acquisition, votre appartement nu à une personne physique pour sa résidence principale, pendant au moins 9 années, avec un loyer plafonné à 15,05 €/m². Cette personne peut être votre ascendant ou votre descendant, mais ne doit pas appartenir à votre foyer fiscal.
En savoir plus (détail du dispositif, modalités de déclarations fiscales...)
Le saviez-vous ?
Votre investissement en loi Scellier est limité à un logement par an. Mais jusqu'au 31 décembre 2009, en raison de la cohabitation de trois dispositifs d'investissements locatifs (Robien recentré, Borloo neuf et Scellier), il vous est cependant possible d'effectuer une acquisition en Scellier et autant d'acquisitions que désiré en Robien recentré et en Borloo neuf.
